Conditions Générales
En commandant un article sur note site chez Mes Bracelets by Ema,
vous acceptez les conditions générales ci-après.
1. Dispositions générales
Mes Bracelets by Ema est une marque de :
ART&MA SRL
Avenue de la Forêt de Soignes, 159 bte 101
1640 Rhode-Saint-Genèse
Belgique
E-mail : mesbraceletsbyema@gmail.com
TVA : BE0568542239
La SRL ART&MA se réserve le droit de modifier les présentes Conditions Générales à tout moment, sans préavis, étant entendu qu’il sera appliqué à chaque commande les Conditions Générales en vigueur au jour de la commande.
2. Information des produits et prix :
Tous nos prix sont en euro et la T.V.A. est comprise dans le prix.
Nous prêtons beaucoup d'attention à l'indication correcte des prix,modèles,type,mesure,couleur etc. Si jamais il apparaît qu'il y a des erreurs, nous nous réservons le droit de ne pas livrer les articles. Dans ce cas vous recevez un e-mail avec la nouvelle indication corrigée.
Les promotions ou offres promotionnelles ne peuvent pas être combinées avec les réductions.
3. Confirmation :
Si vous avez remplis l'e-mail adresse correcte,vous recevrez une confirmation après de votre achat après commande. Dans cette confirmation vous retrouverez le descriptif exact de ce que vous avez commandé.
Tous vos questions feront l'objet d'une réponse par e-mail dans les 48 heures dans les jours ouvrables (hors jours feriés).
4. Délai de livraison et stock :
Dès la réception du paiement sur notre compte bancaire, nous envoyons votre commande endéans maximum deux jours ouvrables par Bepost en envoi standard. Normalement endéans les 2 à 3 jours ouvrables la commande sera présent à votre lieu de livraison pendant la journée.
Normalement une commande standard est envoyé dans une enveloppe, et ne cessite pas la présence à votre domicile pour la réception.
Pour les commandes nécessitant un paquet, votre présence lors de la réception du paquet est nécessaire. Si vous n'êtes pas à la maison, vous pouvez retirer le paquet en suivant les recommandations de Bepost.
Selon l'affluence des commandes, il est possible que notre stock s'épuise plus vite qu'annoncé. Si jamais un produit n'est pas en stock vous recevrez un e-mail avec le délai de livraison.
5. Paiement & expédition :
Les frais d'expédition dépendent du pays. Les frais d'expédition sont à votre charge. Le paiement doit toujours être fait à l'avance. Dès que le montant totale est sur notre compte, la commande part le jour même ou le lendemain. Les frais de port sont offert à partir d'un montant fixe (par ex. en Belgique à partir de €100,en France à partir de €250)
N° de compte Belge : BE15 0017 4672 0830
La perte par accident ou détérioration de la marchandise vendue sera à la charge de l'acheteur. La perte est aussi à la charge de l'acheteur si celui-ci ne réceptionne pas la(les) marchandise(s) qui est envoyée(s) par le vendeur.
6. Livraison à l'extérieur de la Belgique ( en EU) :
Le paiement des livraison à l'extérieur de la Belgique (en EU) doit être fait par code IBAN et BIC autrement il y a des frais additionnels.
IBAN : BE15Â 0017Â 4672Â 0830
BIC : GEBABEBB
Dès que le montant total est sur notre compte, la commande part le jour même ou le lendemain, et sera livré endéans 2 à 5 jours ouvrables. Nous envoyons par poste en recommandé. Les frais de port dépendent du pays, et sont à la charge de l'acheteur (cf. 5. Paiement & expédition).
7. Droit de rétractation :
Dans le cadre d'une vente à distance, vous avez droit au délai de réflexion légal de 14 jours calendrier. Ce délai commence le lendemain de la livraison du bien.
Si vous faites usage de votre droit de rétractation, vous devez renvoyer les articles reçus dans les meilleurs délais et au plus tard 14 jours après nous avoir informé de votre décision de renoncer à l’achat.
Les frais de renvoi des biens sont à la charge de l'acheteur.
Le remboursement du(des) paiement(s) reçus par le vendeur (frais de livraison inclus) s'effectuera dans les 14 jours après nous avoir informé de votre décision de renoncer à l’achat, à condition que les articles aient bien été réceptionnés ou qu’une preuve d’expédition nous a été remise (par exemple lors d'envoi recommandé).
Garder toujours l'emballage originale en cas de retour.
Le droit de rétractation ne s'applique pas sur la(les) commandes d'articles sur mesure.
Comment faire un envoie retour?
Le client est responsable de l'envoi retour. Envoyez toujours l'(les)article(s) affranchi au tarif en vigueur (avec un envoi en recommandé si la valeur de l'envoi est supérieur à €50), ainsi qu'une lettre avec vos coordonnées bancaires à l'adresse suivante :
ART&MA
Avenue des Faisans 12
1640 Rhode-Saint-Genèse
Belgique
8. Echange et remboursement (Retour)
En dehors des obligations légales (cf. 7. Droit de rétractation), les articles ne peuvent être ni repris, ni échangés, ni remboursés. Nous ne reprenons pas les articles utilisés, endommagés ou usagés.
9. Dispositions légales
Tous les articles mise en vente sur notre site internet sont conformes la législation Belge.
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La société ART&MA SPRL ne peut en aucun cas être responsable si les articles mise en vente sont utilisés d'une mauvaise manière ou de façon irresponsable par l'acheteur, non plus si des dégâts matérielles ou physiques à tiers sont causés par usage mauvais ou illégal.